TÉLÉCHARGER FORMULAIRE MUTUELLE CNSS GRATUITEMENT

Bon à savoir Pour être immatriculé comme employeur, il faut recruter au moins un travailleur. Commentaires sur la durée. Obtention du permis d’habiter ou du certificat administratif Obtention du titre foncier Pour un terrain appartenant à l’Etat Pour un terrain appartenant à un particulier Obtention d’un permis de construire Obtention du permis de construire Obtention d’un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l’attestation de recasement. Chef du service des immatriculations Tel: Documents nécessaires Bases legales. Attestation de détachement Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants. Créer une entreprise Paiement des impôts Protection sociale Conformité environnementale Autorisation d’urbanisme Raccordement à l’électricité Commerce Transfrontalier Obtention de prêts.

Nom: formulaire mutuelle cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 32.42 MBytes

Formulaire de demande d’immatriculation Assuré volontaire original. Bon à savoir Pour être immatriculé comme employeur, il faut recruter au moins un travailleur. Commentaires sur les contacts. Modifier cette étape dans le site d’administration. Formulaire d’état de recensement du personnel original.

AMO – Assurance Maladie Obligatoire | La Caisse Nationale de Sécurité Sociale

Accueil Procédures Qui sommes-nous? Créer une entreprise Paiement des impôts Protection sociale Conformité environnementale Autorisation d’urbanisme Raccordement à l’électricité Commerce Transfrontalier Obtention de prêts.

Se déclarer comme entreprenant S’enregistrer comme commerçant Créer une société Créer une succursale Renouveler les cartes d’opérateur économique Renouveler la Carte Professionnelle de Commerçant Renouveler la Carte d’Importateur. Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des employés à la sécurité sociale Paiement Paiement des cotisations de sécurité sociale Prestations Pensions Congés maternité Risques professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour la première perception des allocations Pour les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Inscription à la mutuelle Paiement Paiement des formulair Prestations Prestations de la mutuelle.

  TÉLÉCHARGER CODEC SIPR

Obtention du certificat de conformité environnementale. Obtention du permis d’habiter ou du certificat administratif Obtention du titre foncier Pour un terrain appartenant à l’Etat Pour un terrain appartenant à un particulier Obtention d’un permis de construire Obtention du mutuellee de construire Obtention d’un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l’attestation de recasement.

Liste des étapes Nombre total d’étapes: Aperçu et impression Propriétés Formulairre la procédure entière Imprimez l’étape: Obtention du numéro d’immatriculation d’un employeur Obtention des copies muutelle conformes Demande d’affiliation d’un employé Retrait de la carte d’assurance Inclure les données des recours Format « fiche fogmulaire certification ».

Cette étape est approuvée, en attente de certification. Modifier cette étape dans le site d’administration. Commentaires généraux sur l’étape.

Où devez vous aller? Bon à savoir En cas de problème. Documents nécessaires Bases legales.

Agent du service des cns Tel: Commentaires sur les contacts. Notification du numéro d’immatriculation de l’employeur. Commentaires sur les résultats. Que devez vous fournir?

Pour les employeurs du régime général société; entreprise individuelle, ONG, école. Formulaire de demande d’immatriculation original. Formulaire d’état de recensement du personnel original. Extrait du registre de commerce et du crédit mobilier copie simple ou tout autre document justifiant la création.

Aperçu et impression

Statuts enregistrés copie simple pour les sociétés. Attestation d’immatriculation à l’IFU copie simple. Facture d’eau copie simple ou mutuellf. Pour les empoyeurs de gens de maison femme de ménage, chauffeur, concierge Formulaire de demande d’immatriculation Assuré volontaire original. Certificat de travail copie simple ou certificat de cessation d’activité. Bulletin de paie copie simple les 3 derniers bulletins de paie. Livret d’assurance original ou carte d’assurance. Commentaires sur les conditions.

  TÉLÉCHARGER SCREAMER MENU GRATUIT

Combien de temps ça dure?

formulaire mutuelle cnss

Commentaires sur la durée. Commentaires sur les bases légales. Bon à savoir Pour être immatriculé comme employeur, il faut recruter au moins un formulxire. L’assuré volontaire est toute personne qui, mutueple été affiliée au régime général pendant 6 mois consécutifs au moins, cesse d’exercer une activité salariée et demande de s’affilier volontairement au régime général de sécurité sociale, branche des pensions. Il devra faire sa demande d’affiliation dans un délai de 6 semaines après sa cessation d’activités, à défaut, il s’adressera à la commission permanente du conseil d’administration de la CNSS qui étudiera son dossier.

Formulaires à télécharger

Commentaires sur informations additionnelles. Qui certifie ces informations? Signaler une information incorrecte Suggérer une simplification. En cas de problème: Chef du service des immatriculations Tel: Commentaires sur les voies de recours.

Imprimer la procédure entière. Obtention du formilaire d’immatriculation d’un employeur Obtention des copies certifiées conformes Demande d’affiliation d’un employé Retrait de la carte d’assurance. Format « fiche de certification ». Service concerné Service des immatriculations Bureau 5 Lun:. Service concerné Bureau du chef service des immatriculations Lun:.

formulaire mutuelle cnss